[Berlin, Allemagne, 17 novembre 2020] Hanwha Qcells (« Qcells »), leader renommé dans le secteur de la technologie solaire et fournisseur de solutions énergétiques totales, a une fois encore été reconnu pour sa technologie en recevant un jugement de validité de brevet dans le cadre de « l'action d’invalidation de brevet » portant sur la technologie des cellules Qcells, déposée en Chine par le fabricant solaire chinois LONGi Solar. Un recours contre les jugements peut être formé dans le délai légal de recours.
LONGi Solar a déposé deux procédures en invalidité à l'encontre de Qcells en juillet et en août 2019 auprès du Département d'examen et d'invalidation de l'Office chinois des brevets (CNIPA), alléguant que les brevets de l'entreprise concernant les cellules solaires en silicium à haut rendement étaient invalides. Cette année, au début du mois de novembre, l'Office des brevets a prononcé un jugement en faveur de Qcells, en confirmant la validité de ses brevets. La détermination de l'Office des brevets a réaffirmé que les droits de propriété intellectuelle de Qcells peuvent être protégés en Chine , un marché sur lequel la plupart des cellules PERC mondiales sont actuellement produites.
En se basant sur l'équivalent européen de l'un des deux brevets récemment confirmés par l'Office chinois des brevets ('971, brevet européen équivalent EP 2 220 689), Qcells a ouvert un litige en Allemagne pour des contrefaçons du brevet PERC à l'encontre de trois entreprises : JinkoSolar GmbH (« JinkoSolar »), REC Solar EMEA GmbH (« REC »), et LONGi Solar Technologie GmbH (« LONGi Solar »).
Le tribunal régional de Düsseldorf, Allemagne, a décidé en juin que JinkoSolar, REC et LONGi Solar avaient contrefait le brevet de Qcells. Des procédures en appel et des procédures d'invalidation parallèles sont en attente. Le jugement en première instance est exécutoire à titre provisoire, contre remise de garanties. Qcells a fourni ces garanties et décidé de faire respecter le jugement. Suite à la décision du tribunal, la vente de produits contrevenant en Allemagne et les importations ont été interdites ; des obligations de rappel et de destruction ont été imposées à l'encontre des produits concernés distribués après le 30 janvier 2019.
« Cette victoire est une réussite véritablement précieuse : en effet, la technologie exclusive de Qcells a été reconnue sur les marchés commerciaux de l'énergie solaire, mais également sur les marchés de production », explique le Dr. Daniel Jeong, directeur de la technologie chez Qcells. « Qcells continuera à faire de son mieux pour protéger notre propriété intellectuelle et à stimuler l'innovation, tout en encourageant une concurrence saine pour l'industrie solaire. »
À propos de Qcells
Qcells est un fournisseur reconnu de solutions énergétiques complètes comprenant la production d’énergie solaire, le stockage de l’énergie, le projet métier et l’énergie au détail. Le siège social de l’entreprise est basé à Seoul, en Corée du Sud (Global Executive HQ), le quartier général de la technologie et de l’innovation (Technology & Innovation HQ) à Thalheim en Allemagne, avec plusieurs sites de production internationaux situés aux États-Unis, en Malaisie, en Chine et en Corée du Sud. Son réseau mondial croissant d'entreprises couvrant l'Europe, l'Amérique du Nord, l'Asie, l'Amérique du Sud, l'Afrique et le Moyen-Orient, permet à Qcells d'offrir d'excellents services et partenariats à long terme à ses clients sur le marché des services publics, le marché commercial, gouvernemental et les particuliers. Pour plus d’informations, visitez www.q-cells.com.
Déclaration de règle refuge
Ce communiqué de presse contient des énoncés de nature prospective. Ces énoncés prospectifs peuvent être identifiés par des termes tels que « sera », « s'attend à », « anticipe », « avenir », « a l'intention de », « prévoit », « croit », « estime » et autres déclarations similaires. Les propos tenus entre autres par des responsables, cités dans ce communiqué de presse, de même que les déclarations concernant les opérations et les perspectives commerciales de Qcells, contiennent des énoncés prospectifs. De tels énoncés comportent certains risques et incertitudes sur le fait que les résultats réels puissent différer sensiblement de ceux exprimés dans, ou suggérés par, ces déclarations prospectives. Sauf lorsque la loi l’exige, Qcells ne s’engage aucunement à mettre à jour ou à rectifier les énoncés de nature prospective, peu importe qu’il s’agisse de nouvelles informations, d’événements futurs ou autres.
Contact: Jochen Endle, Ian Clover
Tél. : +49 (0)3494 6699 10121
E-mail : presse@q-cells.com
i L'une des technologies pour lesquelles le brevet a été validé est celle des membranes avant et arrière capables d'augmenter le rendement des cellules solaires. L'autre technologie dont la validité a été déclarée est la même technologie que celle pour laquelle Qcells a intenté un procès contre JinkoSolar, LONGi Solar et REC, en Allemagne, aux États-Unis et en Australie. Cette technologie augmente le rendement des cellules en formant durablement un film composé d'une couche d'oxyde d'aluminium et d'une couche d'autres composants, dont de l'hydrogène, sur une cellule solaire de 180 à 200 micromètres d'épaisseur seulement.